Envoyez-vous ou recevez-vous parfois des marchandises sous suspension de droits d'accise ? Dans ce cas, vous pouvez connecter Douano au système EMCS européen pour créer et recevoir des documents eAD.

Création de documents eAD

Lorsque vous souhaitez exporter des boissons ou expédier sous suspension de droits d'accise en Belgique, vous pouvez créer les documents eAD directement depuis Douano avec ce plugin.

Vous aurez besoin de plusieurs données, qui sont bien entendu toutes disponibles dans Douano :

• Le permis d'accise et le numéro d'entrepôt du client.

• Pour chaque boisson : le code Intrastat, le code d'accise européen, le nombre de litres, le type d'emballage.

• Les informations de l'entreprise qui effectue le transport.

De plus, cela dépend également du destinataire pour savoir quel type d'expédition vous devez enregistrer : s'agit-il d'un titulaire d'entrepôt, d'un destinataire enregistré, d'un client en dehors de l'Union européenne, ... ? Vous pouvez également entrer toutes ces informations.

Tous les scénarios possibles ont été prévus, ce qui signifie que vous n'avez plus besoin de vous connecter au système EMCS. Vous pouvez suivre depuis Douano si un eAD a été accepté, partiellement accepté ou refusé. Vous pouvez même demander un changement de destination si nécessaire.

Cela entraîne non seulement un gain de temps considérable, mais signifie également que chaque employé de votre entreprise peut demander ces documents.